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Exclusions et réductions de la garantie d'assurance maladies redoutées - Garantie OSE

Les situations suivantes sont exclues de la garantie d'assurance maladies redoutées et ne donnent droit à aucune prestation :

  • diagnostic de cancer de l’assuré posé dans les 90 premiers jours suivant le début de l'assurance.
  • blessure que l'assuré s'est infligée volontairement ou résultant d'une tentative de suicide, qu'il soit sain d'esprit ou non.
  • blessure ou maladie contractée lors de l'accomplissement d'un acte criminel.
  • blessure ou maladie contractée alors que l'assuré conduit un véhicule, un bateau ou un aéronef, sous l'effet de l'alcool, de drogue ou de médicaments pris non conformément à la prescription ou à la posologie recommandée par le fabricant.
  • toute condition résultant directement ou indirectement d'un abus d'alcool, d'utilisation de drogue ou de prise de médicaments non conformément à la prescription ou à la posologie recommandée par le fabricant.
  • blessure ou maladie découlant d'une guerre déclarée ou non, d'une émeute, d'un attentat ou d'une insurrection réelle ou appréhendée.
  • toute condition pour laquelle l'assuré a refusé ou négligé de suivre les traitements appropriés à son état.
  • toute condition survenue alors que l'assuré est en service actif dans les forces armées de n'importe quel pays.
  • si l'assuré décède dans les 30 jours suivant la date du diagnostic ou de l'intervention.

 


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