Que d'eau! Que d'eau!

De nombreuses réclamations sont rapportées aux compagnies d’assurances concernant des dégâts occasionnés par l’eau. L’important est de savoir ce qui est couvert dans de tels cas par les contrats d’assurance habitation proposés par les compagnies d’assurances.

Il y a des principes généraux qui vont s’appliquer dans tous les contrats. Mais, attention, il y a aussi des différences parfois majeures d’une compagnie à une autre et surtout selon le genre de contrat choisi. En effet, les compagnies offrent différents types de police allant d’une protection dite de base à des contrats appelés tous risques. Par ailleurs, il y a des garanties qui sont incluses dans les contrats et d’autres que l’on peut ajouter sous forme d’avenants.

Par conséquent, à la lumière des situations que nous allons évoquer ci-dessous, nous vous recommandons de vérifier dans votre contrat les protections qui vous sont accordées et, en cas de doute, n’hésitez pas à consulter des professionnels.

Un principe fondamental

Les dommages causés à la suite d’inondations provoquées, par exemple, par le débordement de rivières, ne sont pas couverts par les contrats d’assurance habitation. Donc, si un jour vous pensez acheter une maison près d’une rivière ou sur le bord d’un lac, soyez conscient des risques que vous aurez à supporter.

Les ruptures de conduits

Les dommages causés par l’eau résultant d’une rupture d’un conduit, comme le tuyau d’un lave-vaisselle ou une fuite du chauffe-eau, par exemple, sont couverts par la majorité des contrats dans les formulaires de base des compagnies dont, bien sûr, ceux de La Capitale.

Le contrat d’assurance prévoit le remboursement des dommages causés par l’eau. Par contre, la réparation ou le remplacementde la pièce d’équipement qui en est la cause ne sont pas couverts. Par exemple, si un chauffe-eau se fend, l’assureur paiera pour les dommages occasionnés par l’eau, mais non pour la réparation ou le remplacement du chauffe-eau.

Une précision importante

Par contre, certaines compagnies dont La Capitale assurances générales, dans le cas de dommages occasionnés par la rupture de tuyau ou autres causes, rembourseront également les travaux d’accès pour réparer la conduite endommagée. Par exemple, s’il faut ouvrir un mur ou défaire un plancher pour rejoindre l’endroit où la fuite est localisée, l’assureur remboursera ces travaux spécifiques.

Le refoulement d’égout

La garantie de refoulement d’égout fait partie de la police de base de La Capitale, mais on ne la retrouve pas automatiquement chez tous les autres assureurs. Parmi ceux qui offrent cette garantie par voie d’avenant, certains imposent des limites quant au montant couvert.

Pour ce qui est de La Capitale, si les dommages sont causés par le refoulement d’égout, elle paiera pour le nettoyage des dégâts causés et pour les frais encourus pour trouver la cause du refoulement. S’il faut envoyer une caméra dans les tuyaux pour trouver la cause du refoulement, cela sera remboursé.

Il est à noter que le contrat de La Capitale prévoit le remplacement de la pelouse et des arbustes lorsqu’ils sont détruits par des travaux d’excavation entrepris pour trouver la cause du refoulement ou effectuer les réparations. Il y a cependant certaines limites prévues au contrat. Vérifiez et vous constaterez que peu de compagnies accordent la même garantie dans sa police de base.

Les dommages causés durant l’absence des occupants

En cas d’absence prolongée de votre domicile, pour être protégé, notamment en cas de dégâts d’eau, vous devez vous assurer d’une visite régulière et fréquente, surtout en hiver, de la part d’une personne de votre entourage qui viendra s’assurer que tout va bien dans la maison ou le logement. Avant de partir, prenez deux minutes pour vérifier votre contrat et vous assurer des exigences précises de chaque assureur. Les dommages causés à une maison laissée sans surveillance pendant plusieurs jours sans possibilité d’intervention d’une tierce personne risquent de ne pas être couverts.

Les infiltrations d’eau par la toiture

Ce risque est couvert par le contrat d’assurance tous risques. En cas d’infiltration, l’assureur remboursera, par exemple la laine minérale, mais ne paiera pas pour le remplacement du bardeau ou autre revêtement, à moins que celui-ci n’ait été enlevé de façon accidentelle.

Les dommages causés par la grêle

Les dommages causés par la grêle sont généralement couverts par tous les contrats bien que ces derniers soient parfois sujets à certaines restrictions selon les assureurs, notamment celles qui s’appliquent aux antennes de télévision.

Les piscines

Les protections disponibles pour les piscines concernent notamment les dommages causés par le gel ou le vandalisme et sont généralement disponibles par voie d’avenant. Vérifiez soigneusement votre contrat pour vous assurer que vous êtes adéquatement protégé.

Nous avons considéré les principales causes de dégâts causés par l’eau ou le gel. Nous avons pris comme référence les contrats de La Capitale assurances générales. Par conséquent, si nous disions que tel ou tel risque était couvert, il se peut que d’autres compagnies d’assurances ne les couvrent pas. N’hésitez pas à relire votre contrat d’assurance habitation afin de vous assurer que les protections qui vous sont accordées correspondent bien à celles que vous désirez. Si vous avez le moindre doute ou si vous voulez augmenter vos protections, l’agent de La Capitale assurances générales est toujours à votre service au 1 888 522-5260.

- André Mancier

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le sujet:

Source : Pensez-y bien !, vol. 9, numéro 2, mars 2005
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